Règlement du Forum

[GUYGUILLON]

REGLEMENT DU FORUM "CORSICA TIR LIBRE":

Ce forum a pour but de permettre aux intervenants de discuter de toutes les matières indiquées par les intitulés des sous-fora du forum, d'échanger des informations et de confronter des idées et opinions sur les armes et les matériels accessoires.

Le contenu du forum représente l'opinion des intervenants, et non celle des administrateurs ou des modérateurs du forum.

Les règles indiquées ici n'ont nullement été établies pour entraver votre liberté d'expression mais sont le gage du bon fonctionnement du forum, de sa pérennité, de sa sécurité juridique, et de la convivialité qui doit entourer les débats.

En s'inscrivant sur le forum, les membres s'engagent à se conformer au contenu de ce règlement et déclarent s'interdire toute contestation ultérieure.

Titre I: Organisation

Article 1 - Administration et groupe de modération

1 L'administration gère les aspects techniques du forum et dirige un groupe de modération pour faire respecter le présent règlement.

2 Le groupe de modération est constitué des administrateurs et de modérateurs, la nomination et révocation des modérateurs relevant du pouvoir discrétionnaire de l’administration.

Article 2 - Procédure de modération

1 Afin de faire respecter le règlement, le groupe de modération prend toutes les mesures et prononce toutes les sanctions appropriées, notamment l’édition ou la suppression de messages, le déplacement ou le verrouillage de fils de discussion, le prononcé d’avertissements ou de bannissements à l’encontre d’intervenants.

2 Les intervenants s’abstiennent d’appeler publiquement à un acte de modération ou à sanctionner un autre intervenant ou de discuter publiquement un acte de modération ou la prononciation d’une sanction. Ils s’abstiennent de dénigrer publiquement un administrateur ou un modérateur en raison de l’exercice de sa fonction. Tout abus vraisemblable de modération peut être signalé par message privé à l'un des administrateurs.

Titre II: Responsabilité et usage prohibé du forum, en général

Article 3 - Responsabilité, usage prohibé, respect entre intervenants

1 La loi française étant applicable, les participants sont personnellement responsables devant la loi de l'usage qu'ils font du forum. Des poursuites peuvent être intentées directement contre un intervenant en cas de comportement illégal.

2 Sont prohibés la communication ou diffusion dans le cadre d'un message public ou privé, pseudonyme, avatar, signature, profil, site Internet indiqué par son lien, ou de toute publication par un intervenant sur le forum, des contenus suivants:

Racisme et autres formes de discrimination
1. les contenus abaissant ou discriminant ou dénigrant ou, visant à inciter à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes, à raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap;

Négationnisme
2. les contenus niant, minimisant grossièrement ou cherchant à justifier un génocide ou un autre crime contre l’humanité, ainsi que ceux faisant l'apologie de personnes responsables d’un génocide ou d’un autres crimes contre l’humanité;

Terrorisme
3. les contenus visant à faire l'apologie d'actes terroristes ou de leurs auteurs;

Bonnes moeurs
4. les contenus illustrant avec insistance des actes de cruauté envers des êtres humains ou des animaux, sans présenter aucune valeur d’ordre culturel ou scientifique significative, ainsi que les contenus obscènes, vulgaires, grossiers, ou pornographiques;

Incitation au suicide, à la commission de crimes ou délits
5. les contenus visant à inciter au suicide ou à la commission d'un crime ou d'un délit ;

Attaques personnelles
6. les menaces, harcèlements, calomnies, diffamations ou injures contre une ou plusieurs personnes déterminées ou reconnaissables ou intervenants ;

Respect des lois
7. les contenus violant d'une autre façon une loi, un décret ou une circulaire en vigueur.

3 Les intervenants s’abstiennent d'adopter un comportement agressif ou provocateur envers un ou plusieurs intervenants ou leur manquer de respect de quelque façon que ce soit.

Titre III: Messages et fils de discussion

Article 4 - Messages

1 Les messages doivent s’inscrire dans une discussion, être clairs, concis et respecter les règles de la langue française. Les intervenants doivent s'efforcer de se relire, et corriger autant que possible leurs fautes de frappe ou de français. L'utilisation d'un langage phonétique, ou de type "SMS" est proscrite. Les messages "trollesques", hors sujet, ou visant la déviation stérile et/ou provocatrice d'un sujet, pourront être supprimés dans leur intégralité.

2 L'usage des smilies, des couleurs et effets de texte dans le but de faire ressortir certaines informations particulières est permis. L'usage des lettres minuscules et de la taille de police normale dans la rédaction des messages et des titres des messages est vivement recommandé.

3 Les citations et leur étendue, de source interne ou externe au forum, sont autorisées dans la mesure strictement nécessaire pour illustrer un message qui doit s'inscrire dans une discussion. La source doit impérativement être indiquée ou être manifeste.

4 Les annonces commerciales sont interdites, à l'exception de celles provenant d'armuriers et d'artisans travaillant dans le domaine des armes. Les annonces de vente ou d'achat d'armes devront préciser la catégorie et la nécessité d'une autorisation ou d'une déclaration en préfecture.

Article 5 - Fils de discussion

1 Les sujets doivent être postés dans les forums appropriés et concerner exclusivement les contenus indiqués dans la page d'accueil.

2. Les sujets d'actualité peuvent être débattus sur le forum, à l'exception des débats de politique générale. Il existe pour cela d'excellents forums politiques tels que "fopo", que nous recommandons à tous ceux qui seraient intéressés par ces questions : http://www.forum-politique.org/

Article 6 - Insertion d'images

L'insertion d'images dans les messages est tolérée, et même encouragée, à la triple condition que :
- celles-ci soient strictement en rapport avec le thème du forum,
- leur taille ne soit pas excessive,
- leur publication ne viole pas le droit de propriété intellectuelle de leur auteur ou du titulaire de leurs droits.

Titre IV: Vie privée, messagerie et informations confidentielles

Article 7 - Informations privées et identité

Il est interdit de divulguer sans l'accord de l’intervenant concerné toute information relative à son identité, telle que son nom complet, son adresse personnelle, son adresse professionnelle ou tout autre élément de ce type permettant de l'identifier. Toute violation de cette disposition sera sanctionnée par le bannissement immédiat et sans préavis de l'auteur du message incriminé.

Titre V: Comptes, identités forumiques et autres caractéristiques distinctives des intervenants

Article 8 - Les comptes

Un intervenant ne peut avoir qu'un seul compte. L’usage du compte d’un tiers ou la possession de plusieurs comptes, notamment afin de contourner un bannissement, est interdit. La violation de ce principe entraîne le bannissement sans préavis.

En cas de difficulté technique, l'ouverture d'un deuxième compte est permise, après notification à l'administration, qui procédera à la suppression du premier.

Dans le but d'assurer la convivialité du forum et la fraternité entre ses membres, tout intervenant inscrit devra poster au moins un message dans la rubrique "présentation". Les comptes ouverts demeurés inactifs seront supprimés sans préavis à la discrétion de l'équipe de modération.

Article 9 - Les pseudonymes

1 Il est interdit d'utiliser pour pseudonyme un nom de criminel, et notamment celui d'un terroriste ou d'un auteur de génocide ou d’un autre crime contre l’humanité,

2 Il est également déconseillé d'utiliser pour pseudonyme le nom d'une personne physique vivante ou d’une entité juridique ayant un nom déposé.

Article 10 - Avatars, signatures et profils

1 Les avatars doivent respecter le droit à l'image, et ne peuvent représenter des criminels ou des terroristes vivants ou morts.

2 Les profils et signatures peuvent contenir des liens vers d'autres sites à la stricte condition qu'il ne s'agisse pas d'un lien vers un site à but lucratif.

Titre VI: Dispositions diverses

Article 11 - Sanctions et droit de réponse

1 Les sanctions sont l'avertissement simple et le bannissement provisoire ou définitif.

2 En cas de bannissement, l'intervenant concerné peut demander à l'administration qu'un droit de réponse lui soit accordé.

Article 12 - Modifications

Le présent règlement pourra être modifié de manière unilatérale par l'équipe de modération qui s'efforcera d'avertir les intervenants des modifications éventuellement apportées.
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