Nouvelles de Belgique

jour a marquer d'une pierre noire !

Le Parlement adopte la législation européenne actualisée sur les armes pour combler les failles en matière de sécurité
Session plénière Communiqué de presse - Libre circulation des marchandises − 14-03-2017 - 12:48


Des contrôles plus stricts sur les armes tirant à blanc et les armes mal neutralisées, comme celles qui ont été utilisées lors des attentats à Paris, ainsi que l’obligation pour les États membres de l’UE de mettre en place un système de contrôle pour la délivrance ou le renouvellement des autorisations et pour l’échange d’informations, font partie des mises à jour apportées à la directive de 1991 sur les armes à feu et adoptées ce mardi par les députés.

L’accord provisoire sur la directive européenne relative aux armes à feu conclu entre les négociateurs du Parlement et du Conseil en décembre dernier a été adopté en plénière par 491 voix pour, 178 voix contre et 28 abstentions.

"Ces 18 derniers mois, mes collègues du Parlement et moi-même avons travaillé avec de nombreuses parties prenantes, avec les autorités d’application de la loi, des bancs d’épreuve et des experts juridiques, afin de protéger les intérêts des propriétaires d’armes légitimes tout en abordant les questions de sécurité. Le texte du Parlement apporte d’importantes améliorations qui combleront les failles et contribueront de façon significative à notre sécurité tout en respectant les droits des propriétaires légaux", a déclaré Vicky Ford (ECR, UK), en charge de la législation au Parlement européen.

Éviter que les armes ne tombent entre de mauvaises mains

Les pays de l’UE devront mettre en place des contrôles plus stricts sur les armes dites "acoustiques", qui peuvent facilement être converties pour tirer à balles réelles. Ce type d’armes a été utilisé lors des attentats terroristes à Charlie Hebdo en 2015.

Aujourd’hui, ces armes acoustiques peuvent être vendues sans autorisation dans certains pays de l’Union. Cependant, conformément à la directive actualisée, elles devront faire l’objet d’une autorisation selon les mêmes règles que leur version tirant à balles réelles.

Neutralisation irréversible

Par ailleurs, la directive révisée renforce les dispositions relatives au marquage des armes à feu et clarifie le statut d’armes "neutralisées" (les armes neutralisées récemment devront être déclarées aux autorités nationales). Suite à la pression exercée par le Parlement, la Commission européenne s’est engagée à adopter, d’ici fin mai et en collaboration avec les experts nationaux, des normes et techniques révisées sur la neutralisation afin d’assurer que les armes neutralisées deviennent inutilisables de façon irréversible.

De nouveaux contrôles plus stricts seront appliqués pour certaines armes semi-automatiques lorsqu’elles sont équipées de chargeurs à grande capacité (à savoir plus de 20 cartouches pour les armes semi-automatiques courtes et plus de 10 pour les longues) et pour les armes à feu automatiques converties en semi-automatiques. Cependant, les particuliers qui possèdent légalement ce type d’armes aujourd’hui pourront les conserver sous réserve de l’accord de leur État membre.

Les États membres pourront accorder des autorisations de catégorie A à certains types de particuliers, par exemple les tireurs sportifs et les réservistes, ainsi qu’à des musées reconnus et, dans des cas exceptionnels et dûment motivés, aux collectionneurs, selon des mesures de sécurité rigoureuses.

Les nouvelles règles exigent également que toutes les informations nécessaires pour tracer et identifier des armes à feu soient enregistrées dans des systèmes de données nationaux et que des dispositions soient conclues pour améliorer l’échange d’informations entre États membres.

Plus de détails sur la directive actualisée dans notre note d’information.

Prochaines étapes

Le projet législatif doit encore être adopté formellement par le Conseil des ministres de l’UE, également co-législateur.

Les États membres disposeront de 15 mois à partir de la date d’entrée en vigueur de la directive pour transposer les nouvelles règles en droit national et de 30 mois pour introduire les nouveaux systèmes de partage d’informations afin de tracer et d’identifier les armes à feu.

Note aux rédacteurs

La directive européenne de 1991 sur les armes à feu, actualisée pour la dernière fois en 2008, fixe les conditions dans lesquelles les particuliers peuvent légalement acquérir et posséder des armes ou les transférer vers un autre pays de l’UE. Dans le programme européen en matière de sécurité pour la période 2015–2020, la Commission européenne a affirmé qu’elle réviserait la législation existante sur les armes à feu en 2016, afin d’améliorer le partage d’informations, de renforcer la traçabilité, de standardiser le marquage, et d’établir des normes communes pour la neutralisation des armes.



Procédure: procédure législative ordinaire, accord en première lecture
REF. : 20170308IPR65677


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Faut qu'ils arrêtent, un jour je vais tellement rire que je vais me pisser dessus...

la liste des votants ...pour et contre .

Une petite statistique sur les votes provenant d'un autre forum.


   491 pour
   +
   ALDE: Arthuis, van Baalen, Becerra Basterrechea, de Sarnez, Gerbrandy, Giménez Barbat, Griesbeck, Huitema, in 't Veld,
   Jäätteenmäki, Marinho e Pinto, Michel, van Miltenburg, van Nieuwenhuizen, Pagazaurtundúa Ruiz, Punset, Ries,
   Rochefort, Schaake, Torvalds, Tremosa i Balcells, Vajgl
   ECR: Ashworth, Barekov, Bashir, Belder, Campbell Bannerman, van Dalen, Dalton, Demesmaeker, Duncan, Fitto, Ford, Foster,
   Fox, Gericke, Karlsson, Lewer, Loones, Lucke, McClarkin, McIntyre, Macovei, Marias, Nicholson, Procter, Sernagiotto,
   Stevens, Tannock, Theocharous, Tomašić, Van Bossuyt, Van Orden, Zīle
   EFDD: Adinolfi, Agea, Aiuto, Beghin, Bergeron, Borrelli, Castaldo, Corrao, D'Amato, Evi, Ferrara, Moi, Paksas, Pedicini,
   Tamburrano, Valli, Zullo
   GUE/NGL: Björk, Chrysogonos, Flanagan, Forenza, Hadjigeorgiou, Kari, Kouloglou, Kyllönen, Maltese, Papadimoulis, Sakorafa,
   Spinelli, Sylikiotis, Vergiat
   NI: Balczó, Chauprade, Dodds Diane, Kovács, Sonneborn
   PPE: Alliot-Marie, Andrikienė, Arimont, Ayuso, Bach, Balz, Becker, Belet, Bendtsen, Bocskor, Böge, Boni, Brok, Buda, Buşoi,
   Buzek, Cadec, van de Camp, Casa, Caspary, del Castillo Vera, Cesa, Christoforou, Cicu, Cirio, Clune, Coelho, CollinLangen,
   Comodini Cachia, Corazza Bildt, Csáky, Danjean, Dantin, Delahaye, Deli, Deß, Deutsch, Díaz de Mera García
   Consuegra, Dorfmann, Engel, Erdős, Estaràs Ferragut, Faria, Fernandes, Fisas Ayxelà, Florenz, Gahler, Gál, Gambús,
   Gardini, Gieseke, González Pons, de Grandes Pascual, Gräßle, Grossetête, Grzyb, Guoga, Gyürk, Hayes, Herranz
   García, Hetman, Hohlmeier, Hökmark, Hölvényi, Hortefeux, Hübner, Iturgaiz, Jahr, Jazłowiecka, Jiménez-Becerril Barrio,
   Joulaud, Juvin, Kalinowski, Kalniete, Karas, Kariņš, Kefalogiannis, Kelam, Kelly, Koch, Kósa, Köstinger, KozłowskaRajewicz,
   Kudrycka, Kuhn, Kukan, Kyrtsos, Lamassoure, de Lange, Langen, La Via, Lavrilleux, Le Grip, Lenaers,
   Lewandowski, Liese, Lins, Lope Fontagné, López-Istúriz White, Łukacijewska, McAllister, McGuinness, Maletić, Malinov,
   Mănescu, Mann, Marinescu, Martusciello, Mato, Melo, Metsola, Mikolášik, Millán Mon, Monteiro de Aguiar, Morano,
   Morin-Chartier, Mureşan, Muselier, Mussolini, Nagy, Niebler, van Nistelrooij, Olbrycht, Patriciello, Peterle, Petir, Pieper,
   Pietikäinen, Pitera, Plura, Pogliese, Ponga, Preda, Proust, Rangel, Reding, Reul, Ribeiro, Rolin, Rosati, Ruas, Rübig,
   Saïfi, Salafranca Sánchez-Neyra, Salini, Sander, Sarvamaa, Saudargas, Schmidt, Schöpflin, Schreijer-Pierik, Schulze,
   Schwab, Siekierski, Sógor, Sommer, Spyraki, Štětina, Stolojan, Šuica, Szájer, Thun und Hohenstein, Ţurcanu, Ungureanu,
   Vaidere, Valcárcel Siso, Vălean, Vandenkendelaere, Verheyen, Virkkunen, Voss, Vozemberg-Vrionidi, Wałęsa, Weber
   Manfred, Wenta, Wieland, Winkler Hermann, Winkler Iuliu, Zagorakis, Zdrojewski, Zeller, Zovko, Zwiefka
   S&D: Aguilera García, Anderson Lucy, Andrieu, Androulakis, Arena, Assis, Ayala Sender, Balas, Balčytis, Bayet, Benifei, Bettini,
   Blanco López, Blinkevičiūtė, Bonafè, Borzan, Boştinaru, Brannen, Briano, Bullmann, Cabezón Ruiz, Caputo, Childers,
   Chinnici, Christensen, Cofferati, Corbett, Costa, Cozzolino, Cristea, Dalli, Dance, Dăncilă, Danti, De Castro, Delvaux, De
   Monte, Denanot, Dodds Anneliese, Fajon, Fernández, Flašíková Beňová, Fleckenstein, Freund, Frunzulică, García Pérez,
   Gardiazabal Rubial, Gebhardt, Geier, Gentile, Gill, Giuffrida, Gomes, Grammatikakis, Grapini, Graswander-Hainz, Griffin,
   Gualtieri, Guerrero Salom, Guillaume, Guteland, Gutiérrez Prieto, Hedh, Hoffmann, Honeyball, Ivan, Jaakonsaari,
   Jáuregui Atondo, Jongerius, Kadenbach, Kaili, Kammerevert, Kaufmann, Keller Jan, Kofod, Kohn, Köster, Krehl,
   Kumpula-Natri, Kyenge, Kyrkos, Lange, Lauristin, Leinen, Liberadzki, Lietz, López, López Aguilar, Ludvigsson, McAvan,
   Mamikins, Maňka, Martin David, Martin Edouard, Maurel, Mavrides, Mayer Alex, Melior, Mizzi, Moisă, Molnár, Moody,
   Moraes, Morgano, Negrescu, Nekov, Neuser, Nica, Niedermüller, Nilsson, Noichl, Panzeri, Paolucci, Papadakis Demetris,
   Pargneaux, Paşcu, Pavel, Peillon, Picierno, Picula, Piri, Pirinski, Pittella, Post, Preuß, Regner, Revault D'Allonnes
   Bonnefoy, Rodrigues Liliana, Rodrigues Maria João, Rodríguez-Piñero Fernández, Rodust, Rozière, Sant, dos Santos,
   Sârbu, Sassoli, Schaldemose, Schlein, Schuster, Serrão Santos, Silva Pereira, Simon Peter, Simon Siôn, Sippel,
   Smolková, Stanishev, Steinruck, Stihler, Szanyi, Tănăsescu, Tang, Țapardel, Tarabella, Thomas, Toia, Ujhelyi, Ulvskog,
   Van Brempt, Vaughan, Viotti, Ward, Weidenholzer, von Weizsäcker, Werner, Westphal, Willmott, Wölken, Zala, Zanonato,
   Zoffoli, Zorrinho
   Verts/ALE: Affronte, Albrecht, Andersson, Auken, Bové, Buchner, Cramer, Dalunde, Delli, Durand, Eickhout, Engström, Evans,
   Giegold, Harms, Häusling, Hautala, Heubuch, Hudghton, Jadot, Jávor, Joly, Keller Ska, Lambert, Lamberts, Lunacek,
   Marcellesi, Meszerics, Reda, Reimon, Reintke, Ropė, Sargentini, Scott Cato, Škrlec, Smith, Solé, Staes, Tarand, Taylor,
   Terricabras, Trüpel, Turmes, Urtasun, Valero, Vana, Ždanoka

   178 contres
   -
   ALDE: Auštrevičius, Calvet Chambon, Charanzová, Deprez, Diaconu, Dlabajová, Federley, Goerens, Goulard, Grigule, Harkin,
   Jakovčić, Ježek, Kallas, Lambsdorff, Løkkegaard, Mazuronis, Meissner, Mlinar, Müller, Nart, Nicolai, Paet, Petersen,
   Radoš, Riquet, Rohde, Selimovic, Takkula, Telička, Toom, Uspaskich, Vautmans, Väyrynen, Verhofstadt, Wierinck
   P8_PV(2017)03-14(RCV)_XC.docx 14 PE 601.334
   ECR: Czarnecki, Czesak, Dohrmann, Dzhambazki, Fotyga, Gosiewska, Halla-aho, Henkel, Hoc, Jurek, Karski, Kłosowski,
   Kölmel, Krasnodębski, Krupa, Kuźmiuk, Legutko, Ożóg, Piecha, Piotrowski, Poręba, Ruohonen-Lerner, Škripek, Starbatty,
   Sulík, Tomaševski, Tošenovský, Trebesius, Ujazdowski, Vistisen, Wiśniewska, Zahradil, Žitňanská, Złotowski
   EFDD: Agnew, Aker, Arnott, Batten, Bours, Coburn, (The Earl of) Dartmouth, Etheridge, Farage, Finch, Gill, Helmer, Hookem,
   Iwaszkiewicz, Lundgren, Mach, Nuttall, O'Flynn, Parker, Reid, von Storch, Winberg
   ENF: Annemans, Arnautu, Atkinson, Bay, Bilde, Bizzotto, Borghezio, Boutonnet, Briois, Ciocca, D'Ornano, Ferrand, Fontana,
   Goddyn, de Graaff, Jalkh, Kappel, Lebreton, Loiseau, Martin Dominique, Marusik, Mayer Georg, Mélin, Monot, Montel,
   Obermayr, Philippot, Pretzell, Rebega, Salvini, Schaffhauser, Stuger, Troszczynski, Vilimsky, Zanni, Zijlstra, Żółtek
   GUE/NGL: Benito Ziluaga, González Peñas, Kohlíček, Konečná, Le Hyaric, Maštálka, Sánchez Caldentey, Senra Rodríguez, Torres
   Martínez, Urbán Crespo
   NI: Epitideios, Fountoulis, Gollnisch, James, Korwin-Mikke, Synadinos, Voigt, Woolfe
   PPE: Adaktusson, Bogovič, Ferber, Gabriel, Kovatchev, Maullu, Maydell, Novakov, Pabriks, Polčák, Pospíšil, Radev, SaryuszWolski,
   Šojdrová, Štefanec, Šulin, Svoboda, Szejnfeld, Tolić, Tomc, Zdechovský, Zver
   S&D: Berès, Gierek, Kouroumbashev, Łybacka, Poc, Poche, Sehnalová, Zemke
   Verts/ALE: Šoltes

   28 nuls
   ALDE: Bearder
   GUE/NGL: Albiol Guzmán, Anderson Martina, Boylan, Carthy, Chountis, Couso Permuy, De Masi, Eck, Ernst, Ferreira, Hazekamp,
   Juaristi Abaunz, Lösing, Matias, Michels, Omarjee, Pimenta Lopes, Scholz, Vallina, Viegas, Zimmer
   NI: Papadakis Konstantinos, Zarianopoulos
   PPE: Niedermayer, Urutchev, Záborská
   S&D: Geringer de Oedenberg

Pour complément, la liste complète de nos euro députés.

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je l’éplucherai après ..là je vais au dodo.

J'ai lu ça et ça sent le pâté à plein nez.
Et maintenant ils vont faire comment ?
Du B en A, ah oui !   Faut tout de même pas s'imaginer que le gars va rendre son arme de LOISIR comme ça.
Est-ce que vous pensez que le gars qui a du D2 va aller le déclarer pour du C ou c'est le cas du B ? Enfin il y a toujours quelques idiots.
Ils feraient beaucoup mieux de s'occuper des migrants qui rentrent et surtout des terroristes au milieu d'eux !

je vais suivre le JO tout les jours pour voir si un enc.lé nous sort un décret  en douce .

On devrait aussi arrêter toutes les courses de voitures, ça tue des gens tous les ans, motos aussi, ça tue !
Le football est une source de beaufs agressifs qui cassent tout, faut arrêter aussi. Que dire du rugby qui est à peine mieux, faut arrêter aussi. Le ski fait des accidents graves, faut arrêter aussi. Plus d'avion, ils tombent, plus de train ils déraillent, plus de voitures, il y a des morts, le vélo est dangereux, plus de vélo, la neige doit s'arrêter de tomber, ça glisse. Plus de religions, ils se tuent entre eux.
Reste quoi ?   Même pas la bouffe elle est cancérigène.   Gardons nos armes alors.

  Excusez moi c'est un rire nerveux :
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Excusez nous monsieur le père d'un terroriste mais on va vous en coller un peu pour la forme, et soyez sage surtout, par contre on va taper sur les tireurs sportifs pour se venger !

magdeburg98 a écrit:J'ai lu ça et ça sent le pâté à plein nez.
Et maintenant ils vont faire comment ?
Du B en A, ah oui !   Faut tout de même pas s'imaginer que le gars va rendre son arme de LOISIR comme ça.
Est-ce que vous pensez que le gars qui a du D2 va aller le déclarer pour du C ou c'est le cas du B ? Enfin il y a toujours quelques idiots.
Ils feraient beaucoup mieux de s'occuper des migrants qui rentrent et surtout des terroristes au milieu d'eux !

Quand 2 flics viendront chez toi avec la liste du cahier de police de l'armurier en main,
tu feras quoi s'il y a des traces d'un achat ?
Refuser ?
= Perquiz + interdit d'armes.
Et lors d'un contrôle au club de tir ?
"C'est pas à moi, M'sieur l'agent !"

magdeburg98 a écrit:On devrait aussi arrêter toutes les courses de voitures, ça tue des gens tous les ans, motos aussi, ça tue !
Le football est une source de beaufs agressifs qui cassent tout, faut arrêter aussi. Que dire du rugby qui est à peine mieux, faut arrêter aussi. Le ski fait des accidents graves, faut arrêter aussi. Plus d'avion, ils tombent, plus de train ils déraillent, plus de voitures, il y a des morts, le vélo est dangereux, plus de vélo, la neige doit s'arrêter de tomber, ça glisse. Plus de religions, ils se tuent entre eux.
Reste quoi ?   Même pas la bouffe elle est cancérigène.   Gardons nos armes alors.

Et surtout, surtout... la statistique montrant que plus de la moitié des humains meurent dans leur lit.....il faut interdire les lits

Merci de le préciser, j'avais oublié, plus de lit on dort debout.

Les belges suivent avec rigueur et avidité ce sujet, ils sont comme tous dans le même merdier sans comprendre le pourquoi ni le comment. 
Ca tombe dessus pour rien.
Ils sont près à ne rien lâcher alors faisons autant.

De quelle façon ???

44 pages sur un forum et ça chie dur, pas question de lâcher quoi que ce soit ! L'un a eu la parole malheureuse de dire : je vais revendre mon PA, ça a été très mal vu ! Je suis pas sûr que le gars revienne.
Le sujet vient du staff, impliqué et réaliste sur le sujet.