Achat d'une BAD de A à Z.
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seb0606
NomadMan
6 participants
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Achat d'une BAD de A à Z.
Bonjour a tous.
Je l'avais peut-être déjà évoqué, ma femme et moi somme en train d'acheter un terrain agricole de façon à construire notre BAD et s'installer définitivement.
Si ca intéresse certains d'entre vous, je peu détailler toutes les étapes, les "trucs & astuces" pour "apprivoiser" l'administration...
Je l'avais peut-être déjà évoqué, ma femme et moi somme en train d'acheter un terrain agricole de façon à construire notre BAD et s'installer définitivement.
Si ca intéresse certains d'entre vous, je peu détailler toutes les étapes, les "trucs & astuces" pour "apprivoiser" l'administration...
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MP155 Baikal - 12/89
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NomadMan- Confirmé
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Dit nous tous sa peu toujours servir
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seb0606- Expert
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Depuis le mois de mars nous avons commencé les démarches pour acheter une parcelle de terrain de 2Ha en pleines "pampa corrézienne".
Logiquement un permis de construire est très compliqué à obtenir sur un terrain agricole, même pour un agriculteur.
Mais certaines structures ont un accord car l'activité nécessite la présence permanente de sa présence.
Donc l'idée est de créer une structure agricole et de déposer un permis de construire.
Si vous décidez de continuez ensuite à exploiter cette structure tout suis son cours, si vous décidez d’arrêter l'exploitation (ou que vous avez monter cette structure juste pour le permis de construire) il suffit de demander une mutation du permis de construire en nom propre.
Et là, il bascule à votre nom.
Pour l'instant, nous en sommes au tout début:
La notaire est a rédiger les avis des "voisins de parcelles" pour les éventuelles préemteurs.
Chacun des voisins à un droits d'achat prioritaire suivant s'il est agriculteurs (déjà en activité ou en création) ou même particulier.
Ils ont 1 mois pour répondre à l'avis de la notaire sinon la loi considère qu'ils ne sont pas intéressés.
Ensuite viens le tour de la SAFER, même procédure avec 2 mois de délais (1 mois si l'acheteur leur verse la modique somme de 125€, l'état n'a pas de petits profits...).
Donc en fait, il faut compter 3 à 4 mois apres le début des procédures pour savoir si vous aller juste avoir le droit de pouvoir acheter. Mais bien souvent, le vendeur aura déjà fait le tour des voisins de parcelles pour leur proposer directement la vente afin de gagner du temps.
C'est juste un jeu de procédure qui fais perdre du temps.
Logiquement un permis de construire est très compliqué à obtenir sur un terrain agricole, même pour un agriculteur.
Mais certaines structures ont un accord car l'activité nécessite la présence permanente de sa présence.
Donc l'idée est de créer une structure agricole et de déposer un permis de construire.
Si vous décidez de continuez ensuite à exploiter cette structure tout suis son cours, si vous décidez d’arrêter l'exploitation (ou que vous avez monter cette structure juste pour le permis de construire) il suffit de demander une mutation du permis de construire en nom propre.
Et là, il bascule à votre nom.
Pour l'instant, nous en sommes au tout début:
La notaire est a rédiger les avis des "voisins de parcelles" pour les éventuelles préemteurs.
Chacun des voisins à un droits d'achat prioritaire suivant s'il est agriculteurs (déjà en activité ou en création) ou même particulier.
Ils ont 1 mois pour répondre à l'avis de la notaire sinon la loi considère qu'ils ne sont pas intéressés.
Ensuite viens le tour de la SAFER, même procédure avec 2 mois de délais (1 mois si l'acheteur leur verse la modique somme de 125€, l'état n'a pas de petits profits...).
Donc en fait, il faut compter 3 à 4 mois apres le début des procédures pour savoir si vous aller juste avoir le droit de pouvoir acheter. Mais bien souvent, le vendeur aura déjà fait le tour des voisins de parcelles pour leur proposer directement la vente afin de gagner du temps.
C'est juste un jeu de procédure qui fais perdre du temps.
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MP155 Baikal - 12/89
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NomadMan- Confirmé
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Continue, Nomad, c'est intéressant.
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Parfois, il me faut toute la journée pour ne rien faire.
Et encore, le soir, souvent je n'ai pas fini...
LEICACECILIA- Admin
- Date d'inscription : 09/10/2012
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Pour l’instant on en est là du coté de l'achat, je vais développer à chaque avancée.
Du coté de la structure agricole nous avons décider de monter un élevage de chien, pour la simple raison que je m'y connais déjà pas mal, que ma femme va juste avoir un stage de trois jours pour pouvoir ce déclarer "éleveuse canin" et surtout que ce genre d'élevage nécessite la présence continue de l'exploitant.
Donc le permis de construire ne peu nous être refusé.
N'hésitez pas poser des questions
Du coté de la structure agricole nous avons décider de monter un élevage de chien, pour la simple raison que je m'y connais déjà pas mal, que ma femme va juste avoir un stage de trois jours pour pouvoir ce déclarer "éleveuse canin" et surtout que ce genre d'élevage nécessite la présence continue de l'exploitant.
Donc le permis de construire ne peu nous être refusé.
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NomadMan- Confirmé
- Date d'inscription : 06/03/2017
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
intérressant !
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francky2A- Expert
- Date d'inscription : 28/03/2015
Age : 60
Localisation : ajaccio
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Oui, je suis curieux de voir la suite.
En espérant que ça se passe comme tu le souhaites, Nomad.
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LEICACECILIA- Admin
- Date d'inscription : 09/10/2012
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jimmy 31- Expert
- Date d'inscription : 06/03/2017
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Localisation : sud ouest
Re: Achat d'une BAD de A à Z.
Pas triste, le mec !
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LEICACECILIA- Admin
- Date d'inscription : 09/10/2012
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
le projet avane.. quelle rae de toutous / élevage ?
DanyWy- Expert
- Date d'inscription : 30/03/2020
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Localisation : Lyon
Re: Achat d'une BAD de A à Z.
NomadMan a disparu des radars depuis un bon moment.
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LEICACECILIA- Admin
- Date d'inscription : 09/10/2012
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Re: Achat d'une BAD de A à Z.
ben j'espère que c'est pas grave.
DanyWy- Expert
- Date d'inscription : 30/03/2020
Age : 55
Localisation : Lyon
Re: Achat d'une BAD de A à Z.
I don't know.
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LEICACECILIA- Admin
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