Avant tout...

La loi et le code



C'est clairement par ce sujet que le bât blesse : la Loi !
Aucune loi en France n'est réellement adaptée à la prospection de loisir. Aucun texte ne gère le statut particulier du prospecteur de loisir.

Pour résumer le problème, il faut savoir qu'aux yeux de la justice (une jurisprudence abondante est là pour en témoigner), un prospecteur est un découvreur potentiel d'objets pouvant intéresser l'histoire, l'art ou l'archéologie... La Loi considère donc potentiellement tout prospecteur ne possédant pas d'autorisation préfectorale comme étant en infraction (lire plus bas les articles de Loi concernés et l'anecdote qui m'est arrivée un beau jour de juillet 98) !

Dans la pratique, 99.99% des prospecteurs partent sur le terrain sans autorisation préfectorale. Même si les autorités tolèrent cet état de fait et que les archéologues reconnaissent que hors recherches d'objets archéologiques seule l'autorisation du propriétaire suffit, il ne faut pas grand chose pour que cela se retourne contre le prospecteur (en cas de déclaration de trésor par exemple ou tout simplement si les gendarmes ont envie de faire du zèle).

Ces lois ont été mises en place (faute de mieux) pour tenter de protéger le patrimoine français contre une petite partie des prospecteurs, mais ô combien dévastatrice : les pillards de sites, des gens sans scrupule qui ne pensent qu'à une chose, faire un maximum d'argent au détriment de notre patrimoine. Ils sont souvent organisés en véritables réseaux et revendent systématiquement leurs trouvailles pour alimenter certains marchés de collectionneurs.

Le législateur d'aujourd'hui ferait bien de constater une chose : de plus en plus de détecteurs se vendent chaque année. De plus en plus de gens se prennent de passion pour un hobby qui, en plus de les rapprocher de la nature, les rapproche de leur passé, de leur racine, de l'histoire de leur pays, souvent par la simple découverte d'un objet perdu au hasard des routes ou des travaux dans les champs, par un ancêtre direct ou non... De fait la loi, qui ne s'intéressait qu'aux pilleurs, met de côté une immense majorité des utilisateurs de poêle à frire : les gens qui pratiquent pour le plaisir !
Le prospecteur d'aujourd'hui est bien plus un amoureux d'histoire et de culture qu'un chasseur de trésor avide d'espèces sonnantes et trébuchantes tel que le présentent trop facilement les médias, souvent à la recherche de sujets à sensations.

Certains archéologues m'ont dit que les lois évitaient aussi de laisser n'importe qui toucher aux couches archéologiques en faisant des trous partout dans le sol français. Question : que fait une sous-soleuse lorsqu'elle retourne un champ sur 1 mètre de profondeur comparé à un prospecteur qui ne creuse qu'exceptionnellement à plus de 25cm ?! Même si le problème des couches est parfois un vrai problème pour les terrains non labourés, la grande majorité des prospecteurs ne demanderait pas mieux que de le comprendre et d'y être sensibilisé. Ils ne demanderaient pas mieux que d'apprendre à servir intelligemment leur patrimoine au lieu d'être mis au rang des malfaiteurs.

Mais plutôt que de faire des lois adaptées et de mettre en place un programme d'information et d'échange, on préfère en France utiliser la manière forte : l'interdiction tacite ! Résultat : les pillards continuent de piller (car vu ce que ça leur rapporte, ils se moquent bien des lois et des risques qu'ils encourent) et le prospecteur passionné est frustré, mal informé sur son interaction avec le monde archéologique (que de nombreux archéologues pourraient mettre à profit) et se sent pris pour un malfrat ! Conclusion : nombreux sont les découvreurs de "trésors" qui, par peur de représailles, hésitent à déclarer leur découverte. On rentre ici dans un cercle vicieux où la loi plutôt que de protéger le patrimoine, le met en péril ! (Pour information, en Angleterre depuis la mise en place des nouvelles lois sur la prospection "the Treasure Act", le nombre de trésor déclaré a été multiplié par 7 et un nombre impressionnant de découvertes a été spontanément porté à la connaissance des archéologues). Alors, qu'attend-on en France pour devenir adultes et responsables ?

Heureusement, quelques archéologues ont compris l'intérêt réel qu'il pouvait y avoir dans la collaboration de nos deux mondes. Lorsque je vois que grâce à l'action de personnes comme les membres de la Fnudem, des archéologues commencent à faire confiance à des prospecteurs au point de les former aux techniques de fouille et de les inclure dans des opérations de sauvetage (détecteurs au poing), je me dis que rien n'est perdu et que nous sommes sur la bonne voie, même si celle-ci risque d'être longue avant que les lois changent... Mais malheureusement, le traîtement d'une région à l'autre est très différent et suivant l'endroit où on se trouve la collaboration est plus ou moins facile, voire parfois impossible.

Alors de grâce Messieurs les politiciens et grands pontes de l'Archéologie française : donnez-nous un vrai statut, donnez-nous votre confiance en modifiant ces lois qui ne veulent plus rien dire et qui sont d'un autre âge ! Ce que l'Angleterre a su faire, la France doit pouvoir savoir le faire aussi. Car comme le dit Mr K.PARFITT (Archéologue Régional du Kent en Grande-Bretagne) : "C'est lorsque nous mettrons tout en commun que nous en apprendrons plus sur notre passé".

Nous avons tant à nous apporter mutuellement !



Les lois

Loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques.

Art. 1er : Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartement à autrui des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monuments ou d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation.
La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région, elle indique l'endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre.
Dans les deux mois qui suivent cette demande et après avis de l'organisme scientifique consultatif compétent, le ministre chargé de la Culture ou le préfet de région accorde, s'il y a lieu, l'autorisation de fouilles; il fixe en même temps les prescriptions suivant lesquelles les recherches devront être effectuées.

Loi N° 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux.

Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

(Note de l'auteur : L'article L542-1 du Code du Patrimoine reprend désormais ce premier article. Il convient de se reporter au nouveau Code du Patrimoine et en particulier aux articles 542, 543 et 544)

Art. 2nd - Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article 1er de la présente loi, les sanctions pénales encourues, ainsi que les motifs de cette réglementation.

Décret N° 91-787 en date du 19 août 1991 :

Art. 1er - L'autorisation d'utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, prévue à l'article 1er de la loi du 18 novembre 1989, est accordée, sur demande de l'intéressé, par arrêté du préfet de région dans laquelle est situé le terrain à prospecter.
La demande d'autorisation précise l'identité, les compétences et l'expérience de son auteur, ainsi que la localisation, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre.
Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n'appartenant pas à l'auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier Le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s'il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L’arrêté accordant l’autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites.
Lorsque le titulaire d’une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l’autorisation.

Art. 2nd - Quiconque aura utilisé A L'EFFET DE RECHERCHES MENTIONNEES A L'ARTICLE 1er DE LA LOI DU 18 décembre 1989, du matériel permettant la détection d'objets métalliques sans avoir auparavant obtenu l'autorisation prévue à l'article 1er du présent décret ou sans avoir respecté les prescriptions de cette autorisation sera puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de la 5ème classe. Le matériel qui aura servi à commettre l'infraction pourra être confisqué.

Article 716 du code civil :

La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété et qui est découverte par le pur effet du hasard.

Remarque de l'auteur : Il est archi-faux de penser que le partage sera de 50 / 50 en cas de découverte faite au détecteur de métaux ! Le partage équitable prévu par la loi ne s’applique que lors d’une découverte fortuite. La notion de fortuité devient très relative aux yeux des magistrats lorsqu’il s’agit de l’utilisation d’un détecteur de métaux. Il y a beaucoup de jurisprudence dans le domaine. Mieux vaut établir les choses clairement avec le propriétaire dès le départ et si possible de façon contractuelle !

Loi validée du 27 septembre 1941 :

Art. 14 - Lorsque, par la suite de travaux ou d'un fait quelconque, des ruines ou plus généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis au jour, l'inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l'immeuble où ils ont été découverts sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise le ministre des Affaires Culturelles.

Le code du prospecteur

- Apprenez la législation sur la découverte fortuite de trésor et la loi du 18/12/89 n°89900.

- Rebouchez tous les trous que faites lors de votre prospection (les éleveurs en particulier, n'aiment pas voir leurs prés parsemés de trous dont la profondeur de certains peut constituer un risque pour le bétail. Si si, on me l'a dit...). Les performances du matériel actuel (en particulier grâce à l'utilisation du mode Pinpoint) vous permettent de localiser précisément une monnaie ou un objet. Ne faites pas un trou de 50cm sur 50cm pour extraire une pièce !

- Votre passion a une vocation écologique. Laissez les endroits où vous détectez exempts des déchets que vous avez pu extraire (prévoyez un "sac à déchet" à cet effet). Mieux vaut les jeter à la poubelle que de les retrouver enfouis à la prochaine détection. Et surtout : ne jetez pas vos piles dans la nature !

- N’entrez sur les terrains qu’après avoir demandé et obtenu la permission du propriétaire ou du gardien…

- En cas de découverte fortuite d’objets pouvant intéresser l’archéologie, informez-en la Drac ou à défaut, la mairie du lieu concerné.

- Prévenez immédiatement la Police locale ou la Gendarmerie si vous vous trouvez confrontés à un objet suspect (obus, bombe ou grenade non-explosés, etc...). Laissez-le sur place sans y toucher, mais ne le laissez jamais sans surveillance dans les endroits fréquentés !

- Dans les champs et les prés, refermez les barrières que vous avez franchies (sujet fréquent de discorde entre paysans et chasseurs/pêcheurs), surtout s'il y a des animaux à proximité. Restez le plus discret possible vis-à-vis des animaux (Un éleveur mal luné aura vite fait de vous reprocher le manque passager de rendement de ses laitières s'il vous a trop vu tourné autour. Ne riez pas, c'est déjà arrivé à un ami pêcheur !). Respectez les plantations, ne pénétrez pas dans un champ en train, ou ayant déjà levé (sauf si le propriétaire vous y invite. Dans ce cas, faites quand même attention où vous mettez les pieds !).

- Ne manquez jamais une occasion de présenter votre détecteur de métaux à toute personne s'intéressant à ce que vous faites. En instaurant le dialogue, vous pourrez peut-être glaner des informations utiles et dans tous les cas, vous vous ferez un "ami" parmi les locaux (ce qui souvent est loin d'être négligeable). En règle générale, soyez courtois.

- Prenez à coeur votre rôle d'ambassadeur des prospecteurs. Donnez une image positive de la prospection : c'est de votre attitude que dépendra peut-être la survie et/ou la reconnaissance de notre passion !

Où détecter?

Les champs:

Trouver un champ labouré, ou non semé, bien plat. Ainsi c'est plus facile pour détecter. Il y a quand même beaucoup d'objets dans les champs (enfin, tout dépend du champ) avec une forte proportion en déchets "ferreux", donc qui peuvent se discriminer facilement.

Détection dans un champ labouré assez plat.

Les prés, les prairies:

Trouver un pré, une prairie (si possible sans vaches à l'interieur, mais sinon, vérifier qu'il n'y ai pas de danger avec un taureau par exemple).
Sinon, il y a les jachères qui sont bien aussi.
Il ne faut pas que l'herbe soit trop haute car c'est plus difficile pour détecter.
Le centre direct ou indirect d'un pré peut permettre quelques découvertes fréquentes de pièces de monnaies, souvent perdues lors d'un pique-nique.
Il s'agit de repérer un cours d'eau pour avoir une quantité de monnaies perdues: un terrain à côté d'un ruisseau, d'une rivière est souvent très intéressant à détecter (c'est valable aussi pour les champs)
(Ex: 16 pièces anciennes trouvées sur 200m de rivière).

Voilà une superbe prairie qui "sent" très bon. L'herbe n'est pas trop haute, il n'y a pas de vaches, il y a des arbres, des bosquets, des buissons...
Ce qu'il faut savoir: dans ce genre de terrain il y a très peu d'objets en terre (il faut des fois chercher 5 minutes pour avoir 1 son) mais par contre il y a très peu de déchets: donc à chaque son "correct", on a une grande chance de trouver quelque chose d'intéressant.
Par ailleurs, les objets sont souvent enfouis assez profondément dans ce type d'endroit, bien qu'il existe également des cibles de surface. Les objets métalliques trop profondément enfouis sont dont souvent hors de porté des détecteurs, ceci explique la relative "rareté" des signaux.

Les plages, les aires de loisirs:

Bien sûr, les plages de bord de mer, avec des pièces de monnaies souvent très nombreuses, aussi bien dans le sable sec que dans le sable mouillé par l'eau de mer (l'estran). Par contre, les bijoux sont plus fréquents dans la partie de sable mouillé, mais ils ont une fâcheuse tendance à s'enfouir rapidement et profondément. Tous les détecteurs peuvent détecter correctement sur le sable sec. En revanche, ce n'est pas le cas du sable mouillé où les détecteurs sont complètement parasités, déboussolés par les effets de sols dûs à la minéralisation du sable avec l'eau de mer. Je pense que seuls 10% des détecteurs actuels sur le marché peuvent détecter de façon satisfaisante sur le sable mouillé. Les autres sont soit inutilisables, soit perdent plus de 50% de leur puissance ce qui revient à détecter quasiment dans le vide puisque les métaux ont tendance à s'enfoncer rapidement dans le sable.
Les sables de rivière ou de fleuves (terres intérieures, eau douce) sont eux aussi intéressants, car souvent les gens se baignent et perdent quelques pièces).
Ce qu'il faut cibler ce sont les "bancs de sable" (des espaces de sables qui bordent la rivière). Souvent ils ne sont pas très grands (c'est détecté en 10 minutes) mais par contre il y a souvent des objets ou des pièces de monnaies (du début du siècle, des anciens francs,... mais j'ai déjà trouvé des monnaies de Louis XVI de la Révolution sur un banc de sable)

Les jardins:

Les jardins, c'est parfait pour débuter mais c'est souvent assez pollué en déchets (aluminium, fer...). Par contre, on trouve souvent des bagues et des pièces de monnaies. Essayer de quadriller avec son détecteur et c'est la surprise assurée, ne serait-ce que par la quantité de cibles métalliques qui s'y trouvent. Agrandir ensuite son champ d'action en détectant dans les jardins des amis, des grand-parents, des voisins en leur demandant...

Les bois:

Les bois, c'est vraiment bien à condition:
- d'être accompagné (surtout pour les jeunes prospecteurs)
- de ne pas se perdre
- qu'il n'y ait pas de chasse
- d'être patient
La plupart du temps, on trouve des cartouches de chasse et c'est assez énervant. Par contre, quand ce n'est pas une cartouche, c'est souvent une pièce de monnaie (souvent ancienne) et là c'est super!
Là c'est un peu comme dans les prés: les monnaies sont bien là mais "elles se cachent", il faut être patient et chercher, chercher, chercher jusqu'à ce que ça sonne parce qu'il n'y a pas beaucoup de sons. (enfin, ça dépend aussi des bois: certains bois sont "pollués en déchets" alors que d'autres sont très propres).
Bien prospecter le chemin, quelquefois les alentours dans des endroits attirants (gros arbre millénaire, fontaine...).

Soyez patients et creuser uniquement sur les bons sons pour commencer.
Si vous trouvez trop de déchets, ne désespèrez pas: c'est tout simplement que vous êtes sur un coin avec trop de déchets métalliques: changez de coin! essayez de détecter 20 mètres plus loin pour voir si c'est pareil!

Bonne chance et bonne détection...