Renouvellement de licence et certificat médical.

Lettre de l'UFA (adhérez !)

Attention : EDEN et la période estivale...
De la nécessité d’anticiper le renouvellement de la licence FFTir en 2023
vendredi 26 mai 2023, par Patrick FORTERRE

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Pour la deuxième licence sous EDEN, une modification substantielle : il conviendra d’avoir renouvelé pour le 1^er septembre du fait de la fin de validité, désormais ramenée au 31 août. Malheureusement une date qui coïncide avec la fin traditionnelle des vacances estivales.
Dans cet article, après des explications pour les licenciés n’ayant pas remarqué cette évolution, nous reverrons les étapes du renouvellement sous EDEN, étudierons les problématiques liées au changement de paradigme pour la fin de validité de la licence et le Certificat Médical (CM) et comment les anticiper pour en réduire les conséquences.

Fin de validité au 31 août ?

Sûr ? car je n’ai pas reçu d’info de la FFTir.
Eh oui certains peuvent être surpris, en l’absence de communication jusqu’au licencié de la part de leur fédération. Surtout s’ils se sont contentés d’imprimer ou d’exporter leur licence début septembre et qu’ils ne sont plus retournés dans EDEN depuis. En effet la modification est intervenue fin septembre, début octobre, d’abord dans ITAC [1] puis dans EDEN.
Vous doutez ? occasion d’une remise en jambe avant le renouvellement : allez donc voir dans votre compte EDEN.
Pour mémoire, l’authentification peut se faire soit par le numéro de licence, soit en tapant son adresse mail en lieu et place du numéro (pour les distraits, avec « mot de passe oublié », vous pourrez vous connecter.
Allez dans ma licence et vérifiez la période de validité.
De plus, dès le 01/09/2023, le flash du QR code donnera licence invalide, quelque soit la date de fin de validité figurant sur le titre extrait d’EDEN.
Par contre ne vous inquiétez pas trop vite de la mention "validité proche d’expirer", au niveau du certificat médical, attendez d’avoir lu l’article en entier..

Les conséquences au 1^er septembre.

La licence 2022/2023 n’est plus valide. Donc à cette date, tant que vous n’aurez pas la licence 2023/2024 :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Vos armes ne peuvent plus sortir de chez vous (la licence valide constitue le titre de transport, sauf à disposer d’un permis de chasse ou d’une licence d’une autre fédération) ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Vous ne pouvez plus acheter armes et munitions (cf. remarque ci-dessus) ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Vous ne pouvez pas demander une autorisation ou son renouvellement.
Un point plus complexe, l’assurance étant valable jusqu’au 30 septembre 2023, est-il possible de tirer chez soi (avec une arme de catégorie C), au club avec les armes et munitions de celui-ci en attente de la nouvelle licence ?
Certes vous êtes assuré [2], mais quelles seront les conséquences en cas de contrôle des forces de l’ordre et surtout au pénal, en cas d’accident ?
Une dernière interrogation : les Préfectures vont-elles avancer la date de remontée des licences non renouvelées ? Il serait souhaitable que cela ne soit pas le cas en cette année de transition.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Vous avez imprimé votre licence FFTir en 09/2022 ? Contrairement à ce qui est écrit, elle n’est valide que jusqu’au 31 août 2023 !

Un non-problème !

Vous pouvez nous rétorquer qu’il n’est pas nécessaire de se torturer les méninges, il suffit d’avoir la nouvelle licence au 01 septembre 2023 ! Certes mais pas si simple, revoyons la nouvelle procédure de renouvellement :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Le certificat médical téléchargé dans EDEN devra avoir moins d’un an au jour du renouvellement ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Cotisation payée et demande faite au club ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Validation de la demande par le club et par la FFTIR ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Vérification que la licence 2023/2024 apparaît bien dans EDEN, la télécharger (si problème de réseau lors d’un contrôle) voire l’imprimer (batterie à plat) ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Seulement à l’issue utiliser cette nouvelle licence.

L’été, tout est fermé !

Donc clubs et licenciés sont confrontés pour la première fois à un renouvellement en pleine période estivale.
Sur cette période, beaucoup de secrétariats de club, voire de clubs, ferment, des licenciés sont absents. Examinons ce qui peut être anticipé :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Tout d’abord vérifier que le certificat médical présent dans EDEN sera bien à moins d’un an à la date du renouvellement. Sinon, face aux difficultés pour certains à l’obtenir, faute de médecin traitant par exemple, il conviendra d’anticiper. Voir plus loin le point spécifique au certificat médical.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] L’appel à renouvellement et le paiement des licences qui nécessitent que le montant soit connu. Pour la part club, cela est simple, la seule difficulté peut concerner les clubs où elle est fixée par l’Assemblée générale, ce qui nécessitera de tenir celle-ci avant la période estivale, tout en respectant les délais de convocation.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Pour les parts fédération, ligue et comité, les clubs n’ont pas la main. Heureusement la fédération a déjà communiqué les prochains montants (+2 EUR pour les adultes et +1 EUR pour les enfants) et au moins certaines ligues et départements leur part ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] La validation des licences, là il faudra que la fédération donne la main suffisamment tôt aux clubs pour que ceux-ci puissent s’organiser afin de pouvoir concilier validation avant le 1^er septembre 2023 et contraintes de fonctionnement, en particulier pour les petits clubs ou ceux contraints à une fermeture estivale.

Plus de verso !

L’autre particularité, le certificat médical qui n’est plus constitué par le verso de la licence.
Il s’agissait, avec la dématérialisation et liée à celle-ci, de l’une des nouveautés de l’année précédente. Il n’y a plus concomitance mais simplement application des règles spécifiques au code du sport et à celui de la sécurité intérieure (examen médical spécifique et daté de moins d’un an au moment du renouvellement).
Il faut avoir conscience que désormais une licence est valide après la fin de validité du certificat médical, en particulier vis-à-vis du Code de sécurité intérieure. Le seul problème qui se pose est celui des compétitions [3].
Attention ne vous contentez pas de regarder la date de validité figurant dans l’onglet mes informations du site EDEN, ou de scanner le QR code de votre licence. Nous sont rapportés des cas où figure la date à laquelle le certificat médical a été téléchargé dans EDEN. Cliquez sur le symbole de l’oeil (sous la date de validité dans EDEN) et vérifiez par rapport à la date inscrite par le médecin sur le document.

Le Certificat Médical, oui mais lequel ?

Avant même la parution de cet article, certains, ayant voulu anticiper, se sont enquis de quel certificat médical utiliser, lemodèle figurant dans EDEN portant encore l’indication Saison 2022/2023.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Sur le logiciel EDEN, on peut télécharger sa licence sous format badge, ou télécharger l’attestation de licence.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Tout d’abord, il faut savoir qu’il n’y a aucune obligation d’utiliser lemodèle fourni par la FFTir. Ce que celle-ci confirme dans la FAQ à ce sujet. Tout document émis par un médecin, établissant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée (L231-2-3 du Code du sport), est parfaitement valable.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Aussi vous trouverez les modèles établis par l’UFA pour le tireur et en cas de traitement en psychiatrie (actuel ou passé).
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Enfin, la FFTir a mis à jour le modèle de Certificat Médical disponible sous EDEN, La seule différence avec le précédent (modifié en cours de saison) concerne la saison. Un de nos adhérents s’est d’ailleurs interrogé sur l’intérêt de cette mention.

Pensez bien à nous remonter vos questionnements, ou des informations, réponses obtenues de la FFTir sur ces sujets, pour nous permettre d’enrichir cet article.

Les modèles de l’UFA pour les certificats médicaux :

- certificat tireurs [size=16]
- certificat suivi psychiatrique
- certificat héritage/découverte ou carte de collectionneur.

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